friesenfeld GmbH Co. KG
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26160 Bad Zwischenahn
Directeur général:
Andreas Friesen
Tel: +49 4403 988353-0
E-Mail: info(at)friesenfeld.de
Responsable du contenu:
(conformément à § 55 Abs. 2 RStV)
Andreas Friesen
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Lieu de juridiction Oldenburg
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I. Contenu du site
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II. Exclusion de responsabilité
Les pages liées ne sont pas soumises au contrôle du propriétaire du site.
En référence au jugement du Landgericht (tribunal régional) de Hambourg du 12 mai 1998 :
Par la présente, nous prenons nos distances par rapport au contenu de toutes les pages suivantes liées ici (« linkées »). Nous ne nous approprions pas leur contenu. Nous n’avons aucune influence sur le contenu et la conception des pages liées ci-après et n’assumons aucune garantie quant à l’exhaustivité, l’exactitude et l’actualité des pages liées.
Remarque : le Landgericht (tribunal de grande instance )de Hambourg avait décidé que les exploitants de sites Internet qui créaient des liens vers d’autres sites pouvaient, dans certaines circonstances, être coresponsables de leurs contenus. Ceci ne peut être évité par le propriétaire qu’en mentionnant clairement l’exclusion de responsabilité.
III. Copyright
Copyright © friesenfeld GmbH Co. KG
IV. Pas de mise en demeure sans prise de contact préalable
IEn cas de problèmes liés au droit de la concurrence, au droit des domaines, au droit d’auteur ou à d’autres problèmes similaires, nous vous prions de nous contacter au préalable afin d’éviter des litiges et des frais inutiles. Les frais d’une mise en demeure juridique sans prise de contact préalable avec friesenfeld GmbH Co. KG sont rejetés comme étant infondés, conformément à l’obligation de réduire les dommages.
V. Validité juridique
Si des parties ou certaines formulations de cette exclusion de responsabilité ne correspondent pas ou plus à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document conservent leur validité.
VI. Remarque
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